Mentions légales
Qui édite ce site, qui l’héberge, et comment nous joindre.
Version 1 · mise à jour le [date]
Sommaire, 8 parties
01Éditeur du site
- Société
- Copryce SAS, société par actions simplifiée au capital de 2 000 €
- Siège social
- Le LAB’O Village by CA, 1, avenue du Champ de Mars, CS 30019, 45074 Orléans Cedex 2, France
- Immatriculation
- Siren 995 367 042, RCS [ville à confirmer]
- Identifiant européen (EUID)
- FR7501.995367042
- TVA intracommunautaire
- [à compléter]
- Téléphone
- +33 2 38 69 80 19
- Courriel
- hello@copryce.info
- Directeur de la publication
- François Caspar, président
- Autre dirigeant
- Alain Frei, directeur général
02Hébergement
- Hébergeur
- [Nom, adresse et téléphone de l’hébergeur du nouveau site : à désigner avec Axel]
03Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site copryce.com (design, textes, images, logos, marques, bases de données, code source) est la propriété exclusive de Copryce SAS ou de ses concédants de licence. Les exemples de design présentés restent la propriété de leurs auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Copryce SAS.
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Copryce® est une marque déposée. Le logo Copryce et les autres signes distinctifs reproduits sur le site sont des marques déposées ou en cours de dépôt.
04Responsabilité
Copryce SAS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site, sans pouvoir en garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité. Si vous repérez une erreur, signalez-la par courriel.
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05Liens
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06Données personnelles et cookies
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07Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.
08Nous contacter
Pour toute question sur le site : le formulaire de contact, le courriel hello@copryce.info, le +33 2 38 69 80 19, ou par courrier à Copryce SAS, Le LAB’O Village by CA, 1, avenue du Champ de Mars, CS 30019, 45074 Orléans Cedex 2, France.